4 Nouv. Rev. Hist. Droit Francais & Etranger 1 (1880)

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                    NOUVELLE


REVUE HISTORIQUE
                             DE

        DROIT FRANCAI8 ET ÉTRANGER



                       ETUDE
                            SUR LE

RÉGIME ANCIEN DE LA PROPRIÉTÉ


         LA VESTURE ET LA PRISE DE BAN A METZ



                          SOMMAIRE.
 INTRODUCTION. - §§ 1, 2. La propriété foncière; les mutations; la vesture
 et la prise de ban. - §§ 3, 4. La saisine. - §§ 5 à 8. La tradition, la
   vesture, le vest et le dévest. - § 9. Constitution de la propriété fon-
   cière; le dessus et le dessous.
 I. LA vSETURE. - § 10. Description de la procédure des vestures; ses ca-
 ractères; son origine. - § 11. Sa durée; documents de 1203 à 1263. -
 §§ 12 à 14. Formules de la vesture ; leur teneur; leur emploi. - § 15.
 Locutions servant à qualifier ces formules. - §§ 16 à 18. En aine et
 en fond. - § 19. In inani et tran/ffindo. - §§ 20 à 22. Eu ainnetei. -
 §§ 23 à 25. En treffond. - §§ 26, 27. Application de ces locutions aux
 formules de vesture. - § 28. Résumé.
 Il. Là PRI SE DE AN. - §§ 29 à 31. Description de la procédure des prises
 de ban. - § 32. Les rôles de bans. - § 33. Condition matérielle de ces
 rôles. - §§ 34 à 36. Leur teneur. -  §§ 37, 38. Origine et développe-
 ments successifs de la procédure des prises de ban. - § 39. Application
 de la prise de ban à la propriéte foncière dans ses conditions diverses
 d'espèce, de mode de tenure et de genre de mutation. - §§ 40, 41.
 L'héritage, le censal, les droitures, les rentes et les cens. -§§ 42 à 44. El

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